1) Indemnités journalières (IJ) : montant cible & franchise
Objectif : absorber la chute de revenus en cas d’arrêt de travail. On détermine un montant journalier cible et une franchise (7/14/30/60/90 jours) alignée à la trésorerie.
- Montant cible IJ : couvrir au minimum le “reste à vivre” du foyer (charges récurrentes + mensualités), sans surassurance.
- Franchise : plus elle est longue, plus la prime baisse. On la cale sur la capacité d’auto-financement (épargne de précaution, trésorerie pro/perso).
- Durée d’indemnisation : typiquement jusqu’à 1095 jours (3 ans) selon contrats, avec paliers ou limitations ; à lire précisément.
- Indemnitaire vs forfaitaire : les contrats “indemnitaire” exigent des justificatifs de perte ; les “forfaitaires” versent la somme assurée (selon conditions). On privilégie la lisibilité et la cohérence avec la structure de revenus.
2) Invalidité : définitions, barèmes, seuils
Le calibrage de l’invalidité conditionne la rente en cas d’atteinte durable.
- Définition d’activité : “professionnelle” (votre métier habituel) vs “toute profession” (plus stricte). Nous favorisons la définition professionnelle quand disponible.
- Barèmes : “croisé”, “fonctionnel”, “professionnel” ; seuil de déclenchement (ex. 33 %/66 %). Vérifier le mode de calcul (ajustements dos/psy, intégration de l’âge, etc.).
- Rente : rente proportionnelle (IPP) ou rente IPT (ex. ≥66 %). Option de majoration possible (enfants, tierce personne… selon assureur).
3) Décès : capital & rentes (conjoint/éducation)
Deux logiques complémentaires :
- Capital décès : couverture immédiate d’un besoin cible (dettes, transmission, niveau de vie).
- Rentes : rente éducation (par enfant, jusqu’à un âge limite) et/ou rente conjoint. Assurent la continuité des flux au foyer.
On combinera capital + rentes selon composition familiale et endettement.
4) Frais professionnels (charges fixes)
Garantie dédiée à la prise en charge des frais généraux (loyer, leasing, charges incompressibles) en cas d’arrêt. Utile si la structure ne peut absorber seule les charges pendant la franchise IJ.
- Montant assuré : basé sur les charges fixes mensuelles (hors variables).
- Franchise : calée sur la trésorerie de l’entreprise (souvent 30/60/90 j).
- Durée : limitée (ex. 12 à 24 mois). Vigilance sur plafonds par sinistre et par année.
5) Arbitrages de calibrage (tableaux)
| Situation | Trésorerie dispo | Franchise IJ | IJ cible (€/j) | Invalidité | Décès | Frais pro |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Revenus réguliers, matelas 3 mois | Confortable | 30–60 j | Reste à vivre | Pro, barème lisible | Capital modéré + rente éducation | Optionnel |
| Revenus variables, peu d’épargne | Faible | 7–14 j | Reste à vivre + marge | Pro, seuils clairs (33/66) | Capital + rente conjoint | Recommandé |
| Charges fixes élevées (locaux, leases) | Moyenne | 30 j | Reste à vivre | Pro, barème stable | Selon endettement | Indispensable |
Important — Éviter la surassurance (risque de réduction au sinistre). Mieux vaut un contrat lisible, avec franchises cohérentes et définitions claires (dos/psy), qu’un montant “théorique” difficilement indemnisable.
6) Cas concret (chiffré)
Hypothèses pédagogiques, arrondis ; l’objectif est d’illustrer une démarche, pas de produire un chiffrage opposable.
Profil
- • Gérant majoritaire SARL (services B2B), revenu net dispo ~ 60 000 €/an
- • Foyer : 2 enfants ; charges récurrentes foyer ~ 2 400 €/mois
- • Frais fixes pro : 1 800 €/mois (loyer, leasing, abonnements)
- • Épargne de précaution : 6 000 € (≈ 2,5 mois de charges foyer)
Calibrage retenu
- • IJ : 100 €/j (≈ 3 000 €/mois) pour couvrir le reste à vivre du foyer
- • Franchise IJ : 30 jours (trésorerie mixte foyer + pro)
- • Invalidité : définition professionnelle, barème lisible ; rente cible 24 000 €/an (IPP proportionnelle, IPT ≥ 66 %)
- • Décès : capital 250 000 € + rente éducation 300 €/enfant/mois
- • Frais pro : 1 800 €/mois, franchise 30 j, durée 18 mois
- • Exclusions dos/psy : version la plus souple identifiée dans la short-list
Résultat : niveau de vie préservé en arrêt de travail (au-delà de 30 j), continuité d’exploitation (frais pro), couverture invalidité lisible et sécurisation familiale (capital + rentes). Contrat documenté pour le cabinet.
7) Points de vigilance & checklist cabinet
- Franchise IJ : l’aligner à la trésorerie (ne pas viser 7 j si aucun matelas).
- Définitions : préférer “professionnelle” lorsque possible ; lire barèmes et seuils.
- Dos / psy : comparer exclusions/limitations ; options d’assouplissement quand disponibles.
- Frais pro : couvrir uniquement les charges fixes (sinon refus/réduction).
- Déductibilité : cotisations potentiellement déductibles dans le cadre professionnel du TNS (réf. art. 154 bis) — vérifier cas par cas.
- Évolutivité : prévoir une revue annuelle (revenus, charges, famille).
